Mentions Légales

Dernière mise à jour : 24/02/2025

 

1. Éditeur du Site

Le site est édité par Cassandre Mille, représentante de l'EI Cassandre Mille. 

 

Forme Juridique : Entreprise individuelle

Numéro immatriculation au Registre National des Entreprises : 93927070800018
Email de contact : cassandre.mille@cm-assistante.com
Téléphone : 06 64 28 64 18

 

2. Hébergement du Site

Le site est hébergé par IONOS, dont le siège social est situé à 7, place de la Gare - 57201 Sarreguemines Cedex.
Téléphone : 0970 808 911

 

3. Propriété Intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et est la propriété exclusive de Cassandre Mille, sauf mentions contraires.

Toute reproduction, distribution, modification ou exploitation, totale ou partielle, de ces contenus sans autorisation préalable est strictement interdite et peut faire l’objet de poursuites judiciaires.

 

4. Responsabilité

L’éditeur du site s’efforce de fournir des informations à jour et exactes. Toutefois, il ne saurait être tenu responsable d’erreurs ou d’omissions dans le contenu du site, ni de l’utilisation qui pourrait en être faite par les utilisateurs.

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. L'EI Cassandre Mille décline toute responsabilité quant au contenu de ces sites externes.

 

5. Protection des Données Personnelles

L’éditeur s’engage à respecter la confidentialité des informations fournies par les utilisateurs du site et à se conformer au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD). Pour en savoir plus, consultez notre Politique de Confidentialité.

 

7. Droit Applicable et Juridiction Compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

 

8. Contact

Pour toute question relative à ces mentions légales, vous pouvez nous contacter à cassandre.mille@cm-assistante.com.

Politique de Confidentialité

Nous avons besoin de votre consentement pour charger les traductions

Nous utilisons un service tiers pour traduire le contenu du site web qui peut collecter des données sur votre activité. Veuillez consulter les détails dans la politique de confidentialité et accepter le service pour voir les traductions.